Recueil des actes administratifs

Conformément à la réglementation, la Ville de Maisons-Alfort met en place un recueil des actes administratifs sous format numérique.  

Accessible en ligne, il vous permet de consulter les arrêtés municipaux, les procès-verbaux ainsi que les délibérations du Conseil Municipal.

Si vous souhaitez retrouver un acte réglementaire publié avant juin 2023, merci de prendre contact avec le service Archives et Documentation de la Ville – 118, avenue du Général de Gaulle – 01 43 96 77 07.

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Arrêtés municipaux permanents

Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4156 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Isabelle CHAPERON
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4155 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Paula RAVET
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4154 - Arrêté municipal portant délégation de signature de Mme Aïssata TOUNKARA
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4153 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Marine NEVOT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4152 - Arrêté municipal portant délégation de signature à M. David IBRY
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4151 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Stéphanie ALBRECHT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4150 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Dominique CIVIL COSTA
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4149 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Arminée MINASSIAN
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4148 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Mounia CHOUAF
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4147 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Angélique GOMMER
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4146 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Pascale MAHERAULT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4145 - Arrêté municipal portant désignation des référents communaux dans le cadre de la réforme de l'apostille et de légalisation des actes publics
Mis en ligne le 07/04/2026 - n° ARR4196 - Arrêté municipal interdisant le stationnement des véhicules de location en attente d'affectation ou utilisés à des fins de remisage ou de stockage sur la voie publique
Mis en ligne le 07/04/2026 - n° ARR4191 - Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'utilisation du terrain synthétique du complexe sportif Les Juilliottes
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4144 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Mme Sophie DEBLONDE, Directrice Générale Générale des Services Techniques
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4143 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Mme Marie-Hélène BALLIN, Directrice Générale Adjoint des Services
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4142 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à M. Christophe CARLIER, Directeur Général Adjoint des Services
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4141 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Mme Nathalie FRANCKHAUSER 10ème Adjoint au Maire
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4140 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à M. Thibault SIMEONI 9ème Adjoint au Maire
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4139 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Mme Corinne YVENAT 8ème Adjoint au Maire

Arrêtés municipaux

Mis en ligne le 10/04/2025 - n° ARR15554 - Interdiction de stationner 33 Ave. du Professeur Cadiot au droit de la rotonde du cimetière de Maisons-Alfort sauf aux véhicules de secours le 27 avril 2025 de 8h à 12h pour la journée nationale de la Déportation
Mis en ligne le 10/04/2025 - n° ARR15553 - Restriction de la circulation et interdiction de stationner rue Pierre et Marie Curie et rue du Maréchal Maunoury le dimanche 29 juin 2025 pour l'organisation de la brocante du Rotary Club
Mis en ligne le 10/04/2025 - n° ARR15552 - Interdiction de stationner au droit du n° 10 rue Saint-Georges sur 15 ml le 1er juin 2025 pour l'organisation de la brocante du Centre-Ville
Mis en ligne le 10/04/2025 - n° ARR15551 - Interdiction de circuler Cité de la Mairie, Ave. du Général de Gaulle, rue du Capitaine Roland Deplanque, rue Auguste Simon, rue Paul Vaillant-Couturier et mise en impasse du passage Imberdis du côté de l'Ave. du Général de Gaulle le dimanche 1er juin 2025 de 2h à 21h pour brocante du Centre-Ville
Mis en ligne le 10/04/2025 - n° ARR15550 - Interdiction de stationner Ave. du Général de Gaulle, rue du Capitaine Roland Deplanque, rue Auguste Simon, rue Paul Vaillant-Couturier et au droit et face du n° 112 Ave. du Général de Gaulle le dimanche 1er juin 2025 de 2h à 21h pour brocante du centre-ville
Mis en ligne le 08/04/2025 - n° ARR15558 - Interdiction de stationner Ave. du Général de Gaulle au droit du n° 116 sur les place en épi sauf aux véhicules de secours et de services pour la "Fête du Jeu" du 9 au 10 avril 2025
Mis en ligne le 08/04/2025 - n° ARR15555 - Restriction de circulation, interdiction de stationner sur 30 ml au droit du n° 43 rue Carnot et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté VEOLIA EAU IDF pour travaux de branchement eau et de bouche incendie du 5 au 23 mai 2025
Mis en ligne le 08/04/2025 - n° ARR15541 - Autorisation d'occuper le domaine public et permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté GARIBAT pour l'installation sans emprise au sol d'un échafaudage de 5 ml au droit du n° 86 rue Condorcet du 5 au 9 mai 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15549 - Interdiction de stationner Place du Président René Coty dans le cadre de la signature de la convention du contrat d'aménagement régional le 8 avril 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15548 - Restriction de circulation, interdiction de stationner face au n° 2 rue Paul Bert et autorisation d'occuper le domaine public accordée à la Sté AZTP pour travaux de branchement Enedis du 14 au 30 avril 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15547 - Restriction de circulation rue Girard et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté ABREK Etanchéité pour livraison de terre végétale par une grue mobile le 24 avril 2025 de 8h30 à 17h30
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15546 - Restriction de circulation, interdiction de stationner Impasse des Iles et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté FRANCE TRAVAUX pour réhabilitation d'un ovoïde Départemental du 14 avril au 30 septembre 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15545 - Restriction de circulation, interdiction de stationner au droit du n° 1 bis rue G. Clémenceau et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté STPS pour travaux de suppression de branchement gaz du 14 au 30 avril 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15544 - Arrêté municipal N° 15544 qui annule et remplace l'arrêté N° 15530 portant sur la restriction de la circulation, l'interdiction de stationner Ave. du Professeur Cadiot et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté TPSM pour renouvellement du réseau AEP et BRTS du 4 avril au 30 mai 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15542 - Restriction de circulation, interdiction de stationner au droit du n° 1 Ave. Gambetta et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté VEOLIA EAU IDF pour travaux de branchement eau du 7 au 18 avril 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15540 - Modification du sens de circulation, interdiction de circuler et de stationner rue du Lieutenant d'Estienne d'Orves et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté JEAN LEFEBVRE pour des travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs du 14 avril au 9 mai 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15539 - Interdiction de circuler, de stationner rue des Tilleuls et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté JEAN LEFEBVRE pour travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs du 14 avril au 9 mai 2025
Mis en ligne le 04/04/2025 - n° ARR15519 - Modification du sens de circulation, interdiction de circuler et de stationner rue Roger François et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté FAYOLLE pour travaux de modification de la chaussée et des trottoirs dans le cadre de travaux de réaménagement du square René Coty et de ses abords du 7 avril au 13 juin 2025
Mis en ligne le 01/04/2025 - n° ARR15543 - Restriction d'accès à la promenade Paul Cezanne sur la portion comprise entre les portes d'accès M12 et M16 et à l'Ile de Charentonneau "Ile du Moulin Brûlé" ave. Foch le 1er avril 2025 dans le cadre d'une réunion publique
Mis en ligne le 01/04/2025 - n° ARR15538 - Interdiction de stationner au droit du n° 50 rue du 11 Novembre 1918 et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté JEAN LEFEVRE pour travaux liés à l'affaissement d'un ouvrage d'assainissement du 7 au 11 avril 2025

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Mis en ligne le 25/03/2026 - n° PV21032026 - Procès-verbal du Conseil Municipal d'installation du 21 mars 2026
Mis en ligne le 04/03/2026 - n° PV11022026 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 05/02/2026 - n° PV11122025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 03/12/2025 - n° PV09102025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 06/10/2025 - n° PV26062025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 24/06/2025 - n° PV20032025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° PV12022025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 13/12/2024 - n° PV05122024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 28/11/2024 - n° PV30092024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 17/09/2024 - n° PV19062024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 12/06/2024 - n° PV21032024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 21/03/2024 - n° PV29022024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 14/12/2023 - n° PV07122023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 05/12/2023 - n° PV20092023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 19/09/2023 - n° PV20062023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 26/06/2023 - n° PV25052023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Listes des délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 16/04/2026 - n° LD07042026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2026
Mis en ligne le 13/03/2026 - n° LD10032026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 mars 2026
Mis en ligne le 16/02/2026 - n° LD11022026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° LD11122025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° LD09102025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 07/07/2025 - n° LD26062025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26/03/2025 - n° LD20032025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° LD12022025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° LD05122024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° LD30092024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° LD19062024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 26/03/2024 - n° LD21032024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 - n° LD29022024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 12/12/2023 - n° LD07122023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 17/10/2023 - n° LD20092023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 16/10/2023 - n° LD20062023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 13/10/2023 - n° LD25052023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 03/10/2024 - n° DEL04PE300924 - Conseil Municipal du 30 septembre 2024 - Approbation de la modification du règlement unique de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du jeune enfant de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° DEL03AS300924 - Conseil Municipal du 30 septembre 2024 - Versement aux coopératives scolaires des écoles élémentaires des aides accordées par la Ville aux classes de découvertes à compter du 1er janvier 2025
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° DEL02AS300924 - Conseil Municipal du 30 septembre 2024 - Classes de découvertes organisées en 2025 – Nouveaux tarifs de participations familiales pour l’année 2025
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° DEL01AG300924 - Conseil Municipal du 30 septembre 2024 - Approbation de l’adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) des communes de Cergy (95) et de Chartrettes (77) à la compétence « Service extérieur des pompes funèbres »
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL32AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1.000 euros en faveur de l’association Tremplin 94 SOS Femmes pour l’édition 2024 de la MIRABAL
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL31AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1.000 euros pour 2024 à l’association « Chiens guides de Paris » au titre du parrainage d’un chien guide pour un Maisonnais mal-voyant
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL30AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur l’exercice budgétaire 2024 (années 2017 à 2018)
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL29AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Virement de crédits pour travaux réalisés en régie sur l’année 2023
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL28AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Apurement par une opération d’ordre non budgétaire d’un suramortissement de subventions d’équipement à l’excédent de fonctionnement capitalisé
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL27AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation de la durée d’amortissement des biens dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 pour le budget communal à compter du 1er janvier 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL26AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL25AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation du compte administratif du budget principal de l’exercice 2023
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL24AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation du compte de gestion du budget principal de l’exercice 2023
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL23AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Actualisation des tarifs de location horaire des courts de tennis municipaux à compter du 1er septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL22AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Actualisation des tarifs du centre aquatique Arthur Hévette à compter du 9 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL21AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation de l’adhésion à la convention de « mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre d’opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité »
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL20AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation de la convention type fixant les conditions de prêt à titre gratuit du matériel faisant partie du laboratoire de médiation numérique et artistique « La Mallapixels » au profit des services municipaux
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL19AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation de la convention de partenariat entre l'association Les Amis du MuMo et la commune de Maisons-Alfort relative à l'étape du « MuMo x Centre Pompidou » à Maisons-Alfort du 1er juillet au 5 juillet 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL18AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation du lancement de la consultation relative à l’entretien, la maintenance et les travaux courants des espaces verts
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° DEL17AF190624 - Conseil Municipal du 19 juin 2024 - Approbation du lancement de la consultation relative à la fourniture de vêtements, chaussures et accessoires de travail pour les agents municipaux (Équipements de Protection Individuelle)