Recueil des actes administratifs

Conformément à la réglementation, la Ville de Maisons-Alfort met en place un recueil des actes administratifs sous format numérique.  

Accessible en ligne, il vous permet de consulter les arrêtés municipaux, les procès-verbaux ainsi que les délibérations du Conseil Municipal.

Si vous souhaitez retrouver un acte réglementaire publié avant juin 2023, merci de prendre contact avec le service Archives et Documentation de la Ville – 118, avenue du Général de Gaulle – 01 43 96 77 07.

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Arrêtés municipaux permanents

Mis en ligne le 20/04/2026 - n° ARR 26.04.11 - Arrêté municipal portant composition de la Commission Communale d'Accessibilité
Mis en ligne le 20/04/2026 - n° ARR 26.04.10 - Arrêté municipal relatif à la composition de la Commission Communale de Maisons-Alfort pour la Sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Mis en ligne le 17/04/2026 - n° DEC4202 - Décision portant revalorisation des droits de voirie pour l'année 2026
Mis en ligne le 17/04/2026 - n° ARR4201 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Stéphane CHAULIEU, 5ème Maire-Adjoint représentant de Monsieur le Maire à la Commission d'Appel d'Offres
Mis en ligne le 17/04/2026 - n° ARR4200 - Arrêté municipal portant désignation de Monsieur Stéphane CHAULIEU, 5ème Maire-Adjoint en qualité de représentant de Monsieur le Maire à la Commission d'Appel d'Offres
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4156 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Isabelle CHAPERON
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4155 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Paula RAVET
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4154 - Arrêté municipal portant délégation de signature de Mme Aïssata TOUNKARA
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4153 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Marine NEVOT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4152 - Arrêté municipal portant délégation de signature à M. David IBRY
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4151 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Stéphanie ALBRECHT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4150 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Dominique CIVIL COSTA
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4149 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Arminée MINASSIAN
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4148 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Mounia CHOUAF
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4147 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Angélique GOMMER
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4146 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Pascale MAHERAULT
Mis en ligne le 08/04/2026 - n° ARR4145 - Arrêté municipal portant désignation des référents communaux dans le cadre de la réforme de l'apostille et de légalisation des actes publics
Mis en ligne le 07/04/2026 - n° ARR4196 - Arrêté municipal interdisant le stationnement des véhicules de location en attente d'affectation ou utilisés à des fins de remisage ou de stockage sur la voie publique
Mis en ligne le 07/04/2026 - n° ARR4191 - Arrêté règlementant les conditions d'accès et d'utilisation du terrain synthétique du complexe sportif Les Juilliottes
Mis en ligne le 27/03/2026 - n° ARR4144 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Mme Sophie DEBLONDE, Directrice Générale Générale des Services Techniques

Arrêtés municipaux

Mis en ligne le 27/04/2026 - n° DAV000318 - Règlementation du stationnement, interdiction de stationner au droit du n° 1 rue du Maréchal Juin sur 3 places de stationnement à la demande de la Mairie de Maisons-Alfort pour l'organisation de l'opération "Adopte une plante" du 4 au 6 mai 2026
Mis en ligne le 27/04/2026 - n° AT 094 046 25 00039 - Arrêté autorisant une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) au nom de l'Etat - VILLE DE MAISONS-ALFORT pour création d'une rampe PMR école élémentaire Charles PEGUY Ave. de la Liberté
Mis en ligne le 27/04/2026 - n° ARR4203 - Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la kermesse de l'école Notre-Dame du Sacré-Coeur
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000343 - Permis de stationnement rue Eugène Renault (D19) à la demande de la Sté BCR pour installation d'une emprise de chantier 30 rue Eugène Renault du 27 avril au 25 septembre 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000337 - Règlementation du stationnement rue D. Casanova à la demande de la RATP pour déplacement du terminus des lignes de bus RATP durant les travaux Ave. de Verdun du 27 avril au 7 mai 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000335 - Règlementation de la circulation Ave. de Verdun (D215) à la demande de Valentin TP, ERF FORAGE DIRECTSIGNA pour travaux de création de drains dans les noues côté Marne du 27 avril au 7 mai 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000333 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Fernet, Ave. du Général Leclerc, rue des Champs Corbilly et rue de Grenoble à la demande de SERPOLLET IDF pour travaux de remplacement du réseau HTA ENEDIS du 4 mai au 12 juin 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000321 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Gabriel Péri de l'Ave. du Général Leclerc jusqu'au N° 3 pour travaux d'abattage d'un arbre le 6 mai 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000319 - Règlementation du stationnement rue G. Gaumé à la demande de la Sté JEAN LEFEBVRE pour travaux sur le réseau d'assainissement de l'école élémentaire G. POMPIDOU du 27 au 28 avril 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000313 - Règlementation du stationnement au droit du n° 73 Ave. du Général de Gaulle (D6) sur 10 ml à la demande de la Sté PANNEAUXSTATIONNEMENT pour livraison de distributeurs de billets le 4 mai 2026 de 8h à 18h
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000312 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Chevreul de la rue Gabriel Péri jusqu'à l'Ave. du Général Leclerc à la demande d'INTERMARCHE pour livraison d'un monte charge le 23 avril 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000311 - Règlementation du stationnement 35 et face au n° 35 rue de Champagne pour mise en place d'une benne du 20 avril au 29 mai 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000310 - Permis de stationnement 35 rue de Champagne pour stationnement d'une benne de chantier sur la chaussée du 20 au 29 avril 2026
Mis en ligne le 22/04/2026 - n° DAV000298 - Règlementation de circulation Ave. du Général de Gaulle (D6) à la demande d'EURO RESEAUX pour travaux de dépose de câbles du 20 avril au 15 mai 2026
Mis en ligne le 21/04/2026 - n° EN 094 046 26 00007 - Arrêté accordant une autorisation préalable d'un dispositif ou d'un matériel supportant une enseigne au nom de la commune de Maisons-Alfort - BEAUTY NAILS 6 allée des Cavaliers
Mis en ligne le 21/04/2026 - n° DP 094 046 26 00060 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort - France Couverture Art et Technique du Toit pour réfection toiture bât. A Angle Avenue du Professeur Cadiot / Rue du 11 Novembre
Mis en ligne le 21/04/2026 - n° CA 094 046 26 00002 - Changement d'affectation de locaux accordé au nom de la commune de Maisons-Alfort - SCI DOLE pour cabinet médical 18 cours des Juilliottes
Mis en ligne le 21/04/2026 - n° CA 094 046 26 00001 - Changement d'affectation de locaux accordé au nom de la commune de Maisons-Alfort - bureau d'études thermique 7 Avenue Gambetta
Mis en ligne le 20/04/2026 - n° PC 094 046 25 00037 - Arrêté refusant un permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort - ARMAX pour surélévation 14 rue de Champagne
Mis en ligne le 20/04/2026 - n° PC 094 046 24 C1053 M01 - Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort - SCI IMECA pour construction d'un immeuble collectif de 4 logements

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Mis en ligne le 30/04/2026 - n° PV21032026b - Procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Mis en ligne le 30/04/2026 - n° PV10032026 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2026
Mis en ligne le 25/03/2026 - n° PV21032026a - Procès-verbal du Conseil Municipal d'installation du 21 mars 2026
Mis en ligne le 04/03/2026 - n° PV11022026 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 05/02/2026 - n° PV11122025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 03/12/2025 - n° PV09102025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 06/10/2025 - n° PV26062025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 24/06/2025 - n° PV20032025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° PV12022025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 13/12/2024 - n° PV05122024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 28/11/2024 - n° PV30092024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 17/09/2024 - n° PV19062024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 12/06/2024 - n° PV21032024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 21/03/2024 - n° PV29022024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 14/12/2023 - n° PV07122023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 05/12/2023 - n° PV20092023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 19/09/2023 - n° PV20062023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 26/06/2023 - n° PV25052023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Listes des délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 16/04/2026 - n° LD07042026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2026
Mis en ligne le 13/03/2026 - n° LD10032026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 mars 2026
Mis en ligne le 16/02/2026 - n° LD11022026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° LD11122025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° LD09102025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 07/07/2025 - n° LD26062025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26/03/2025 - n° LD20032025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° LD12022025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° LD05122024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° LD30092024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° LD19062024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 26/03/2024 - n° LD21032024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 - n° LD29022024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 12/12/2023 - n° LD07122023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 17/10/2023 - n° LD20092023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 16/10/2023 - n° LD20062023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 13/10/2023 - n° LD25052023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL22AJ111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention intercommunale de mutualisation pour le fonctionnement du Service d’Accueil Médical Initial (SAMI).
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL21AJ111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention d’utilisation du gymnase du lycée Eugène Delacroix pour l’année 2026.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL20ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention financière avec le SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux de communications électroniques.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL19ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention avec le SIPPEREC de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux électriques de l’impasse de la Briqueterie.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL18ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention d’occupation du domaine public pour l’hébergement de relais de télérelèves des compteurs d’eau entre la Commune de Maisons-Alfort et la société Birdz.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL17ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation et autorisation donnée à Madame le Maire de signer le contrat type entre l’éco-organisme ALCOME et les collectivités territoriales chargées d’assurer le nettoiement des voiries.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL16ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2024.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL15ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2024.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL14ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2024.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL13ST111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation du rapport annuel de la Commission Communale Pour l’Accessibilité (CCPA) des Personnes Handicapées pour l’année 2024.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL12RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification du tableau des effectifs.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL11RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail de la Maison de l’Environnement.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL10RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail de l’équipe administrative de la Direction des Sports.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL09RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail de l’équipe administrative de la Cuisine Centrale.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL08RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail de l’équipe administrative des catégories C et B de la Direction Générale des Services Techniques.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL07RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail des agents d’entretien des sites extérieurs.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL06RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Instauration d’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) et dépassement exceptionnel du contingent mensuel de 25h.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL05RH111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Modalités d’attribution de véhicules de fonction et de service aux agents communaux.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL04AS111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de la convention d’activité sportive avec le Centre 16 en vue de la participation gracieuse aux activités sportives des Accueils de Loisirs élémentaires.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL03AS111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation du renouvellement du Projet Educatif Territorial (PEdT) pour la période 2026-2028 et de la convention relative à la mise en place du PEdT et du plan Mercredi.