Recueil des actes administratifs

Conformément à la réglementation, la Ville de Maisons-Alfort met en place un recueil des actes administratifs sous format numérique.  

Accessible en ligne, il vous permet de consulter les arrêtés municipaux, les procès-verbaux ainsi que les délibérations du Conseil Municipal.

Si vous souhaitez retrouver un acte réglementaire publié avant juin 2023, merci de prendre contact avec le service Archives et Documentation de la Ville – 118, avenue du Général de Gaulle – 01 43 96 77 07.

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Arrêtés municipaux permanents

Mis en ligne le 25/06/2025 - n° ARR250623 - Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture d'une aire de baignade sur les bords de Marne à Maisons-Alfort
Mis en ligne le 18/06/2025 - n° ARR3925 - Arrêté municipal portant règlementation de l'affichage sur le territoire de la ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 12/06/2025 - n° ARR15713 - Modification de la règlementation du stationnement des véhicules en zone bleue - périmètre du quartier d'Alfort
Mis en ligne le 04/06/2025 - n° ARR15706 - Instauration d'une limitation à 30 km/h sur le pont aux boeufs Boulevard Galliéni à compter du 16 juin 2025
Mis en ligne le 04/06/2025 - n° ARR15705 - Instauration d'une limitation à 30 km/h sur le pont Amédée Chenal à compter du 16 juin 2025
Mis en ligne le 16/05/2025 - n° ARR3866 - Arrêté municipal portant habilitation individuelle à exploiter et à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection de la ville de Maisons-Alfort à la responsable du Centre de Supervision Urbain
Mis en ligne le 13/05/2025 - n° ARR15613 - Arrêté règlementant la mise en sens unique de la rue de Bruxelles
Mis en ligne le 13/05/2025 - n° ARR15612 - Arrêté règlementant la mise en sens unique de la rue de Milan
Mis en ligne le 13/05/2025 - n° ARR15611 - Arrêté règlementant la mise en sens unique de la rue de Berne
Mis en ligne le 13/05/2025 - n° ARR15610 - Arrêté règlementant la mise en sens unique de la rue de Turin
Mis en ligne le 13/05/2025 - n° ARR15609 - Arrêté règlementant la mise en sens unique de la rue de Londres
Mis en ligne le 30/04/2025 - n° 3825 - Arrêté municipal portant habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection de la ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 25/04/2025 - n° ARR15587 - Règlementation des 4 emplacements réservés pour les véhicules de la Police Municipale au droit du n° 2 et n° 2 bis rue Pasteur à compter du 1er mai 2025
Mis en ligne le 18/04/2025 - n° ARR15563 - Arrêté permanent règlementant la mise en sens unique de la rue de la Belle Image
Mis en ligne le 19/02/2025 - n° ARR15486 - règlementation temporaire de la circulation routière au droit des chantiers courants de l'EPT Paris Est Marne & Bois sur les voies départementales non classées à grande circulation
Mis en ligne le 02/08/2024 - n° ARR3602 - Arrêté relatif au port de caméras mobiles par les agents de la Police Municipale dans le cadre de leurs interventions, à l'accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l'extraction des données et informations
Mis en ligne le 05/07/2024 - n° ARR3591 - Habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 02/07/2024 - n° ARR3569 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à M. Thierry BARNOYER
Mis en ligne le 20/06/2024 - n° ARR15063 - Arrêté n° 15063 qui abroge l'arrêté n° 14331 règlementant le stationnement des véhicules des personnes handicapées ou à mobilité réduite
Mis en ligne le 04/04/2024 - n° ARR3480 - Habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection

Arrêtés municipaux

Mis en ligne le 09/02/2026 - n° DP 094 046 25 00230 - Arrêté d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort AVISUN (MHG) pour isolation thermique par l'extérieur 65 rue de Strasbourg
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000113 - Règlementation du stationnement rue Jean Jaurès et déplacement temporaire du terminus de la ligne de bus RATP N° 372 afin d'assurer la sécurité des usagers du 9 au 28 février 2026
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000110 - Règlementation de circulation Ave. du Général de Gaulle (D6) pour travaux sur réseaux et ouvrages d'éclairage public par la Sté SATELEC VIRY CHATILLON du 25 février au 13 mars 2026
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000107 - Permission de voirie et autorisation d'entreprendre des travaux rue Ernest Renan du n° 45 jusqu'à l'angle de l'Ave. du Général Leclerc accordée aux sociétés FGC et ORGANGE pour réparation d'une conduite télécom du 12 au 20 février 2026
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000105 - Autorisation de voirie portant permis de stationnement rue Bourgelat à la Sté AUX BONS DEMENAGEURS pour stationnement de véhicule de déménagement monte-meuble sur le trottoir au droit du n° 27 le 20 février 2026
Mis en ligne le 05/02/2026 - n° ARR 26.01.03 - Commission communale de sécurité EHPAD SIMONE VEIL 10 rue Bourgelat
Mis en ligne le 03/02/2026 - n° DAV000103 - Règlementation du stationnement au droit du n° 42 rue Edmond Nocard sur 15 ml pour stationnement d'un camion de déménagement pour EMMAÜS le 14 février 2026 de 8h à 18h
Mis en ligne le 03/02/2026 - n° DAV000102 - Arrêté temporaire portant règlementation du stationnement Ave. Gambetta pour l'organisation de l'évènement "Irish Soirée" le 7 février 2026
Mis en ligne le 03/02/2026 - n° DAV000100 - Autorisation de voirie portant permis de stationnement d'un véhicule de déménagement au 19 rue Bourgelat sur 10 ml à la Sté AUX BONS DEMENAGEURS le 20 février 2026
Mis en ligne le 03/02/2026 - n° ARR16056 - Arrêté municipal prolongeant l'arrêté municipal N° 16036 portant sur la restriction de circulation et l'interdiction de stationner Ave. Gambetta et Ave. G. Clémenceau et l'autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté SAMU pour travaux d'élagage du 31 janvier au 27 février 2026
Mis en ligne le 02/02/2026 - n° PC 094 046 25 00025 - Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort MCC pour modification des combles et réhabilitation de l'immeuble collectif existant sur rue et construction de trois maisons de ville dans la cour 61 Ave. G. Clémenceau
Mis en ligne le 02/02/2026 - n° PC 094 046 22 C1022 M02 - Arrêté refusant un permis de construire modificatif au nom de la commune de Maisons-Alfort SARL JFD pour extension de 2 pavillons 8 rue Etienne Dolet
Mis en ligne le 28/01/2026 - n° ARR16055 - Restriction de circulation, interdiction de stationner rue Louis BRAILLE et autorisation d'occuper le domaine public communal accordé pour l'organisation d'une journée festive dédiée aux arts le 13 juin 2026
Mis en ligne le 28/01/2026 - n° ARR DAV000099 - Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation rue Fernet du 29 au 30 janvier 2026
Mis en ligne le 26/01/2026 - n° DP 094 046 25 00280 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort N° DP 094 046 25 00280 MAIRIE DE MAISONS-ALFORT pour création d'une rampe PMR 20 Avenue de la Liberté
Mis en ligne le 26/01/2026 - n° AT 094 046 25 00038 - Arrêté autorisant une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) au nom de l'Etat - SARL JST MINI MARKET pour aménagement intérieur - mise aux normes de sécurité incendie et accessibilité 57 Ave. du Général Leclerc
Mis en ligne le 26/01/2026 - n° AT 094 046 25 00034 - Arrêté autorisant une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) au nom de l'Etat - Ville de Maisons-Alfort pour travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du conservatoire 85 rue Victor Hugo
Mis en ligne le 23/01/2026 - n° DP 094 046 26 00004 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort pour mezzanine 22 Avenue de la République
Mis en ligne le 23/01/2026 - n° ARR16054 - Restriction de circulation, interdiction de stationner au droit et face au n° 1 rue d'Aix et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté TERRASSEMENT MARQUES pour travaux de branchement d'assainissement du 29 janvier au 6 février 2026
Mis en ligne le 23/01/2026 - n° ARR DAV000091 - Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation rue Fernet du 27 au 28 janvier 2026

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Mis en ligne le 05/02/2026 - n° PV11122025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 03/12/2025 - n° PV09102025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 06/10/2025 - n° PV26062025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 24/06/2025 - n° PV20032025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° PV12022025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 13/12/2024 - n° PV05122024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 28/11/2024 - n° PV30092024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 17/09/2024 - n° PV19062024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 12/06/2024 - n° PV21032024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 21/03/2024 - n° PV29022024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 14/12/2023 - n° PV07122023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 05/12/2023 - n° PV20092023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 19/09/2023 - n° PV20062023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 26/06/2023 - n° PV25052023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Listes des délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 18/12/2025 - n° LD11122025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° LD09102025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 07/07/2025 - n° LD26062025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26/03/2025 - n° LD20032025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° LD12022025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° LD05122024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° LD30092024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° LD19062024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 26/03/2024 - n° LD21032024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 - n° LD29022024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 12/12/2023 - n° LD07122023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 17/10/2023 - n° LD20092023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 16/10/2023 - n° LD20062023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 13/10/2023 - n° LD25052023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL13AF120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Présentation du rapport d’activité du Syndicat INFOCOM 94 pour l’année 2023.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL12AJ120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation et autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention particulière relative à la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques au 166 rue Jean Jaurès.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL11AJ120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation de la création d’une association « Personne Morale Organisatrice » – Adhésion et adoption des statuts dans le cadre du projet de déploiement de panneaux photovoltaïques à Maisons-Alfort.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL10AJ120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de la Société du Grand Paris sur une partie du stade Hebert dans le cadre de l’installation de la base vie nécessaire aux travaux du Grand Paris Express.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL09AJ120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Autorisation donnée à Madame le Maire de signer le marché public fondé sur un accord-cadre à bons de commande relatif à location de cars avec chauffeurs pour le transport de personnes.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL08ST120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grand Paris Sud Est Avenir arrêté par le Conseil de Territoire.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL07ST120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la promesse de vente relative à la cession des emprises foncières nécessaires à la réalisation d’une opération immobilière au 5-11 rue Pierre Sémard.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL06ST120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation de la cession d’une place de stationnement (lot 315) en sous-sol de la copropriété, sise 51 avenue Foch et cadastrée section M n°155.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL05ST120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Mise en place d’astreintes financières en cas d’infraction au Code de l’Urbanisme.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL04ST120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Présentation du rapport relatif à la situation en matière de développement durable de la collectivité pour l’année 2024.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL03RH120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation de la modification du tableau des effectifs.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL02RH120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Approbation de la convention d’adhésion à la mission de conseil en matière de pilotage de la donnée RH.
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° DEL01RH120225 - Conseil Municipal du 12 février 2025 - Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la collectivité pour l’année 2024.
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL34AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Budget communal de l’exercice 2025 : Anticipation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL33AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Budget communal - Approbation de la décision modificative n°2 de l’exercice 2024 du budget principal
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL32AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Approbation de l’actualisation des tarifs de location des salles municipales à compter du 1er janvier 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL31AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Approbation de l’actualisation des tarifs des taxes et des concessions funéraires du cimetière communal de Maisons-Alfort à compter du 1er janvier 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL30AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Approbation de l’actualisation des tarifs de stationnement payant au parking souterrain d’Alfort à compter du 1er janvier 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL29AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Approbation de la garantie communale d’emprunt à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH) de Maisons-Alfort destinée au réaménagement de l’emprunt de financement – Foncier / Aménagement – (GAIA CT) de l’opération située 23 rue Bourgelat à Maisons-Alfort auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total de 1.120.000,00 euros
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° DEL28AF051224 - Conseil Municipal du 5 décembre 2024 - Approbation de la garantie communale d’emprunt à SEQENS pour l’opération d’acquisition-amélioration de l’ensemble immobilier sis 68-70 avenue de la Liberté à Maisons-Alfort (36 logements dont 11 PLAI, 14 PLUS et 11 PLS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total de 3.950.076,00 euros