Recueil des actes administratifs

Conformément à la réglementation, la Ville de Maisons-Alfort met en place un recueil des actes administratifs sous format numérique.  

Accessible en ligne, il vous permet de consulter les arrêtés municipaux, les procès-verbaux ainsi que les délibérations du Conseil Municipal.

Si vous souhaitez retrouver un acte réglementaire publié avant juin 2023, merci de prendre contact avec le service Archives et Documentation de la Ville – 118, avenue du Général de Gaulle – 01 43 96 77 07.

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Arrêtés municipaux permanents

Mis en ligne le 30/04/2025 - n° 3825 - Arrêté municipal portant habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection de la ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 25/04/2025 - n° ARR15587 - Règlementation des 4 emplacements réservés pour les véhicules de la Police Municipale au droit du n° 2 et n° 2 bis rue Pasteur à compter du 1er mai 2025
Mis en ligne le 18/04/2025 - n° ARR15563 - Arrêté permanent règlementant la mise en sens unique de la rue de la Belle Image
Mis en ligne le 19/02/2025 - n° ARR15486 - règlementation temporaire de la circulation routière au droit des chantiers courants de l'EPT Paris Est Marne & Bois sur les voies départementales non classées à grande circulation
Mis en ligne le 02/08/2024 - n° ARR3602 - Arrêté relatif au port de caméras mobiles par les agents de la Police Municipale dans le cadre de leurs interventions, à l'accès au traitement des données et aux agents habilités à procéder à l'extraction des données et informations
Mis en ligne le 05/07/2024 - n° ARR3591 - Habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 20/06/2024 - n° ARR15063 - Arrêté n° 15063 qui abroge l'arrêté n° 14331 règlementant le stationnement des véhicules des personnes handicapées ou à mobilité réduite
Mis en ligne le 04/04/2024 - n° ARR3480 - Habilitation à exploiter ou à accéder aux images du dispositif de vidéoprotection
Mis en ligne le 13/03/2024 - n° ARR14839 - Arrêté de collecte
Mis en ligne le 22/01/2024 - n° ARR14756 - MAISONS-ALFORT stationnement ZONES BLEUES Centre-Ville
Mis en ligne le 08/01/2024 - n° ARR14738 - Société APR/JRC - Restriction de chaussée sur l'ensemble des voies communales et départementales
Mis en ligne le 08/01/2024 - n° ARR14737 - Société SATELEC - Restriction de chaussé sur l'ensemble des voies communales et départementales
Mis en ligne le 05/01/2024 - n° ARR14736 - DSEA - Règlementation de la circulation sur l'ensemble des voies communales et départementales
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR9170 bis - Portant règlement de la Ferme pédagogique
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR7031 - Portant règlement du Jardin des Arcades
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR5088 - Réglementant le stationnement des véhicules sur la voie publique ou ses dépendances (arrêté 24h)
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR3671 - Portant règlement des parcs et squares clos
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR3439 - Portant sur le règlement des parcs et des jardins non clos
Mis en ligne le 31/10/2023 - n° ARR3012 - Portant sur le règlement du Parc du Vert de Maisons
Mis en ligne le 02/10/2023 - n° ARR3268 - Réglementation de circulation et de détention des chiens sur le territoire communal

Arrêtés municipaux

Mis en ligne le 04/11/2025 - n° CA 094 046 25 08004 - Changement d'affectation de locaux accordé au nom de la commune de Maisons-Alfort - 29 rue Chevreul
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° PC 094 046 25 0028 - Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort pour extension - surélévation 17 impasse Fiocre
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° PC 094 046 25 00030 - Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort pour surélévation 56 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° PC 094 046 25 00022 - Arrêté accordant une permis de construire au nom de la commune de Maisons-Alfort IMMOPRIM pour construction d'un immeuble de 8 logements et d'un local commercial en rdc au 92 avenue Gambetta
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00217 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort pour modification de fenêtres de toit 3 rue de l'Avenir
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00212 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort pour modification de fenêtre de toit 27 bis rue Ernest Renan
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00210 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort - BELLETOILE IMMOBILIER pour ravalement de façades 27 rue Guy Moquet
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00203 - Arrêté d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES pour clôture 1 rue du 8 Mai 1945
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00191 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort - Mairie de Maisons-Alfort pour habillage bois façade du centre aquatique 55 rue du 11 Novembre
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00171 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort GROUPE APB pour I.T.E. 21 rue Masséna
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00160 M01 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort pour ITE, modification de façade, changement de menuiserie 29 bis rue de Jemmapes
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° DP 094 046 25 00024 - Arrêté accordant une autorisation préalable d'un dispositif ou d'un matériel supportant une enseigne au nom de la commune de Maisons-Alfort 37 Avenue Général de Gaulle
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° AT 094 046 25 00021 - Arrêté autorisant une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP au nom de l'Etat IMMOPRIM pour création d'un commerce en rez-de-chaussée 92 Ave. Gambetta
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15951 - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté municipal n° 15942 portant autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté 2TF pour installation d'un échafaudage au droit du n° 6 allée de l'Amourette dans le cadre de travaux de ravalement et d'étanchéité du 17 novembre 2025 au 30 avril 2026
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15950 - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté N° 15941 portant autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté 2TF pour installation d'une emprise chantier de 50 m2 au droit du n° 5 allée de l'Amourette et du n° 14 quai F. Saguet pour le stockage d'un échafaudage dans le cadre de travaux de ravalement et d'étanchéité du 17 novembre au 31 décembre 2025
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15948 - Interdiction de stationner à l'angle de la rue du Lieutenant d'Estienne d'Orves et de la rue Eugène Sue et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Société STDE dans le cadre de travaux de déplacement d'un coffret BT du 24 novembre au 12 décembre 2025
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15946 - Restriction de la circulation, interdiction de stationner au droit et face au n° 53 Ave. du Général de Gaulle et autorisation d'occuper le domaine public communal accordée à la Sté SERPOLET pour travaux de branchement gaz du 1er au 14 novembre 2025
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15942 - Autorisation d'occuper le domaine public - permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté 2TF pour installation d'un échafaudage de 60 ml dans le cadre de travaux de ravalement et d'étanchéité au droit du n° 6 allée de l'Amourette du 17 novembre 2025 au 30 avril 2026
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15941 - Autorisation d'occuper le domaine public - permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté 2TF pour mise en place d'une emprise chantier au droit du n° 5 allée de l'Amourette et du n° 14 quai F. Saguet pour le stockage d'un échafaudage dans le cadre de travaux de ravalement et d'étanchéité du 17 novembre au 31 décembre 2025
Mis en ligne le 03/11/2025 - n° ARR15940 - Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement voirie communale accordé à la Sté 2TF pour mise en place d'une emprise chantier de 35 m2 dans le cadre de l'installation d'une base de vie au droit du n° 6 allée de l'Amourette du 1er janvier 2026 au 30 avril 2026

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Mis en ligne le 25/03/2026 - n° PV21032026 - Procès-verbal du Conseil Municipal d'installation du 21 mars 2026
Mis en ligne le 04/03/2026 - n° PV11022026 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 05/02/2026 - n° PV11122025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 03/12/2025 - n° PV09102025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 06/10/2025 - n° PV26062025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 24/06/2025 - n° PV20032025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° PV12022025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 13/12/2024 - n° PV05122024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 28/11/2024 - n° PV30092024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 17/09/2024 - n° PV19062024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 12/06/2024 - n° PV21032024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 21/03/2024 - n° PV29022024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 14/12/2023 - n° PV07122023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 05/12/2023 - n° PV20092023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 19/09/2023 - n° PV20062023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 26/06/2023 - n° PV25052023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Listes des délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 16/04/2026 - n° LD07042026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2026
Mis en ligne le 13/03/2026 - n° LD10032026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 mars 2026
Mis en ligne le 16/02/2026 - n° LD11022026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° LD11122025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° LD09102025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 07/07/2025 - n° LD26062025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26/03/2025 - n° LD20032025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° LD12022025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° LD05122024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° LD30092024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° LD19062024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 26/03/2024 - n° LD21032024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 - n° LD29022024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 12/12/2023 - n° LD07122023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 17/10/2023 - n° LD20092023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 16/10/2023 - n° LD20062023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 13/10/2023 - n° LD25052023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL16AS070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Fermeture de classes pour l’année scolaire 2026/2027.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL15RH070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Approbation de l’exercice du droit à la formation des élus.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13zSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Conseil d’Etablissement de l’Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Médicis.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13ySG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Conseil d’Etablissement de l’Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Simone Veil.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13xSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort au sein de l’Association Villes Internet.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13wSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein de l’Association de Prévention Soins et Insertion.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13vSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein de la section Maisonnaise de l’Université Inter-Ages (UIA).
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13uSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13tSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein de l’Association Centre Hubertine Auclert.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13sSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger auprès des Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires placées auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13rSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Conseil de Discipline des agents titulaires placé auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13qSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Conseil de Discipline des agents contractuels placé auprès du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13pSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort devant siéger au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marne Confluence.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13oSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort pour siéger au sein du Comité de défense de l’environnement du tronc commun A4/A86.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13nSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation d’un représentant de la Commune de Maisons-Alfort devant siéger au sein du Comité Départemental du Tourisme et des loisirs du Val-de-Marne.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13mSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal devant siéger au Conseil d’Administration de l’association « Musique et Danse ».
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13lSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au Comité de Jumelage de Maisons-Alfort.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13kSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal devant siéger au sein du Conseil d’Administration de l’Office Municipal des Sports.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13jSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation des représentants du Conseil Municipal devant siéger au sein du Conseil d’Administration de l’Office Municipal de la Culture.
Mis en ligne le 16/04/2026 - n° DEL13iSG070426 - Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Désignation des représentants de la Commune de Maisons-Alfort devant siéger au sein de l'association SYNCOM.