Recueil des actes administratifs

Conformément à la réglementation, la Ville de Maisons-Alfort met en place un recueil des actes administratifs sous format numérique.  

Accessible en ligne, il vous permet de consulter les arrêtés municipaux, les procès-verbaux ainsi que les délibérations du Conseil Municipal.

Si vous souhaitez retrouver un acte réglementaire publié avant juin 2023, merci de prendre contact avec le service Archives et Documentation de la Ville – 118, avenue du Général de Gaulle – 01 43 96 77 07.

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Arrêtés municipaux permanents

Mis en ligne le 28/01/2026 - n° ARR4083 - Arrêté municipal N° 4083 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Romain MARIA 10ème Adjoint au Maire
Mis en ligne le 09/01/2026 - n° ARR4060 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Paul RAVET
Mis en ligne le 09/01/2026 - n° ARR4057 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Mme Aïsseta TOUNKARA
Mis en ligne le 07/01/2026 - n° ARR6406 - Arrêté portant obligation de déneigement des trottoirs
Mis en ligne le 15/12/2025 - n° ARR16017 - Arrêté permanent règlementant temporairement la circulation routière, au droit des chantiers courants de l'établissement public territorial Paris-Est-Marne & Bois sur les voies communales et sur les voies départementales non classées à grande circulation
Mis en ligne le 12/12/2025 - n° ARR12421 - Arrêté portant règlementation sur le stationnement des véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres
Mis en ligne le 11/12/2025 - n° ARR16005 - Règlementation temporaire de la circulation routière au droit des chantiers courants sur les voies départementales non classées à grande circulation
Mis en ligne le 24/11/2025 - n° ARR 25.11.37 - Arrêté municipal portant numérotage rue de la Lune
Mis en ligne le 08/10/2025 - n° ARR3977 - Arrêté municipal règlementant les conditions d'accès et d'utilisation du terrain synthétique du complexe sportif les Juilliottes
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR15859 - Instauration et délimitation d'une aire piétonne rue Bouley à compter du 1er octobre 2025
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR15858 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H rue Georges Médéric à compter du 1er Octobre 2025
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR15857 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H rue Maire à compter du 1er Octobre 2025
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR15856 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H rue Chabert à compter du 1er Octobre 2025
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR15855 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H Quai du Docteur Mass à compter du 1er Octobre 2025
Mis en ligne le 17/09/2025 - n° ARR 15854 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H rue Bourgelat à compter du 1er Octobre 2025
Mis en ligne le 29/08/2025 - n° ARR3690 - Mise à jour du plan communal de sauvegarde de la Ville de Maisons-Alfort
Mis en ligne le 08/08/2025 - n° ARR15789 - Modification de la règlementation du stationnement des véhicules en zone bleue - périmètre du quartier d'Alfort
Mis en ligne le 30/07/2025 - n° ARR3245 - Arrêté règlementant le stationnement aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sauf véhicules des marchés alimentaires de Maisons-Alfort et véhicules en cours de livraison, tous les jours de l'année entre 18h et 6h
Mis en ligne le 22/07/2025 - n° ARR15785 - Modification de la règlementation du stationnement des véhicules en zone bleue - rue Louis Pergaud
Mis en ligne le 27/06/2025 - n° ARR15743 - Instauration d'une limitation à 30 Km/H rue Gabriel Péri à compter du 1er juillet 2025

Arrêtés municipaux

Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DP 094 046 26 00009 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort SAS GOUDER pour ravalement 52 Ave. du Général de Gaulle
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DP 094 046 26 00003 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort RAPID'MARKET pour modification de façade commerciale 57 Ave. du Général Leclerc
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DP 094 046 26 00001 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort A2 MARKET pour modification de devanture 16 Ave. du Général Leclerc
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DP 094 046 25 00272 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort SCI JOUQUA 1 JMMO IZA pour modification de toiture et dépose de la véranda 56 rue Guy Môquet
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DAV000136 - Stationnement interdit au 74 rue La Fontaine et en face sur 20 ml pour travaux d'évacuation de gravats du 19 au 21 février 2026
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DAV000135 - Permis de stationnement d'une benne à gravats 74 rue La Fontaine du 19 au 21 février 2026
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DAV000129 - Permis de stationnement au 33 rue de Champagne pour pose d'un benne à gravats du 23 février au 9 mars 2026
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° DAV000128 - Interdiction de stationner au 33 et face au 33 rue de Champagne pour travaux de débarras de gravats du 23 février au 9 mars 2026
Mis en ligne le 13/02/2026 - n° ARR4091 - Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l'occasion d'une table ronde organisée par l'association étudiante GTV Junior Alfort
Mis en ligne le 12/02/2026 - n° DAV000120 - Permis de stationnement rue de Champagne accordé à la Sté LE REINITAS pour l'organisation de l'évènement "La Danse du Lion" 28 rue de Champagne le 15 février 2026 de 15h à 17h
Mis en ligne le 12/02/2026 - n° DAV000119 - Règlementation de stationnement rue de Champagne pour organisation de l'évènement "LA DANSE DU LION" par le REINITAS le 15 février 2026. Le stationnement des véhicules sera interdit entre 15h et 17h 28 rue de Champagne
Mis en ligne le 12/02/2026 - n° DAV000115 - Permis de stationnement voirie accordé à PIZZA NATHO pour stationnement d'un food truck 22 Avenue de la Liberté du 13 février au 31 décembre 2026 chaque vendredi de 17h à 22h30
Mis en ligne le 12/02/2026 - n° DAV000109 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue V. Hugo et rue J. Jaurès pour travaux de sondages géotechniques du 20 février au 13 mars 2026 rue V. Hugo et rue J. Jaurès
Mis en ligne le 12/02/2026 - n° DAV000108 - Permission de voirie et autorisation d'entreprendre des travaux du 15 au 23 rue V. Hugo et face au 124 rue J. Jaurès accordée à la Sté GINGER-CEBT pour sondages géotechniques du 20 février au 13 mars 2026
Mis en ligne le 11/02/2026 - n° PC 094 046 24 C1043 - Retrait après décision du PC n° PC 094 046 24 C1043 ECCHO pour création de deux maisons 21 rue Edmond Nocard
Mis en ligne le 09/02/2026 - n° DP 094 046 26 00005 - Décision de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort pour pergola 126 rue Jean Jaurès
Mis en ligne le 09/02/2026 - n° DP 094 046 25 00230 - Arrêté d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Maisons-Alfort AVISUN (MHG) pour isolation thermique par l'extérieur 65 rue de Strasbourg
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000113 - Règlementation du stationnement rue Jean Jaurès et déplacement temporaire du terminus de la ligne de bus RATP N° 372 afin d'assurer la sécurité des usagers du 9 au 28 février 2026
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000110 - Règlementation de circulation Ave. du Général de Gaulle (D6) pour travaux sur réseaux et ouvrages d'éclairage public par la Sté SATELEC VIRY CHATILLON du 25 février au 13 mars 2026
Mis en ligne le 06/02/2026 - n° DAV000107 - Permission de voirie et autorisation d'entreprendre des travaux rue Ernest Renan du n° 45 jusqu'à l'angle de l'Ave. du Général Leclerc accordée aux sociétés FGC et ORGANGE pour réparation d'une conduite télécom du 12 au 20 février 2026

Procès-verbaux du Conseil Municipal

Mis en ligne le 05/02/2026 - n° PV11122025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 03/12/2025 - n° PV09102025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 06/10/2025 - n° PV26062025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 24/06/2025 - n° PV20032025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° PV12022025 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 13/12/2024 - n° PV05122024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 28/11/2024 - n° PV30092024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 17/09/2024 - n° PV19062024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 12/06/2024 - n° PV21032024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 21/03/2024 - n° PV29022024 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 14/12/2023 - n° PV07122023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 05/12/2023 - n° PV20092023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 19/09/2023 - n° PV20062023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 26/06/2023 - n° PV25052023 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Listes des délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 16/02/2026 - n° LD11022026 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 février 2026
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° LD11122025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° LD09102025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025
Mis en ligne le 07/07/2025 - n° LD26062025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26/03/2025 - n° LD20032025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Mis en ligne le 14/02/2025 - n° LD12022025 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 février 2025
Mis en ligne le 10/12/2024 - n° LD05122024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 2024
Mis en ligne le 03/10/2024 - n° LD30092024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
Mis en ligne le 26/06/2024 - n° LD19062024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2024
Mis en ligne le 26/03/2024 - n° LD21032024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Mis en ligne le 06/03/2024 - n° LD29022024 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 février 2024
Mis en ligne le 12/12/2023 - n° LD07122023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Mis en ligne le 17/10/2023 - n° LD20092023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2023
Mis en ligne le 16/10/2023 - n° LD20062023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2023
Mis en ligne le 13/10/2023 - n° LD25052023 - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Délibérations du Conseil Municipal

Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL02AG111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation du recrutement et de la fixation des indemnités allouées aux agents participant au recensement rénové de la population.
Mis en ligne le 18/12/2025 - n° DEL01AG111225 - Conseil Municipal du 11 décembre 2025 - Approbation de l’adhésion de la commune de Neuilly-Plaisance (93) au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP).
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL30AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à un jeune athlète Maisonnais pour son admission en sport-études au Pôle Espoirs Ile-de-France de basket-ball de Châtenay-Malabry (CREPS) pour la saison sportive 2025/2026.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL29AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Budget communal - Approbation du budget supplémentaire du budget principal pour l’exercice 2025.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL28AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de l’adhésion à l’offre de service informatique de tests d’intrusion proposée par le Syndicat Infocom’94 pour l’année 2025.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL27AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Présentation du rapport d’activité de la Métropole du Grand Paris pour l’année 2023.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL26AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Présentation du rapport d’activité de l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois pour l’année 2024.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL25AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Présentation du rapport d’activité du syndicat Infocom’94 pour l’année 2024.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL24AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la liquidation de l’Office Public de l’Habitat (OPH) de Maisons-Alfort : Affectation du solde d’excédent à la Commune de Maisons-Alfort et amendement à la convention d’affectation de liquidation de l’Office Public de l’Habitat de Maisons-Alfort / Attribution d’une subvention d’investissement à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH) de Maisons-Alfort, sur validation de la programmation prévisionnelle des opérations demeurant à réaliser, d’un montant estimé de 1.310.723,89 euros et approbation de la convention de subventionnement.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL23AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la garantie communale d’emprunt à l’ESH de Maisons-Alfort pour la construction de 54 logements en accession libre dans le cadre de l’opération mixte de 182 logements et de locaux d’activité sise 20 rue Charles Martigny à Maisons-Alfort auprès du Crédit Coopératif pour un financement long terme avec phase de préfinancement de 12.884.927,00 euros.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL22AF091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Avis formulé par le Conseil Municipal sur le bilan du dernier exercice clos le 30 septembre 2024 de la SEMGEMA (Société d’Economie Mixte pour la Géothermie à Maisons-Alfort).
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL21AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la convention de séjour d’immersion au sein des médiathèques de Maisons-Alfort au profit de l’association PRODE.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL20AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la convention d’occupation d’un espace au sein de la Médiathèque André Malraux au profit de l’association VALMEDIA.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL19AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation d’une convention tripartite relative à la transmission des images prises dans les parties communes d’immeubles d’habitation du patrimoine de l’Entreprise Sociale pour l’Habitat (ESH) de Maisons-Alfort au Centre de Supervision Urbain (CSU) de la Ville de Maisons-Alfort.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL18AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la convention relative au déport d’images du Centre de Supervision Urbain (CSU) de la Police Municipale vers le Commissariat de Maisons-Alfort.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL17AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Adhésion et autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation du marché public de fourniture d’un espace numérique de travail pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL16AJ091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation du lancement d’un appel d’offres relatif à la fourniture d’arbres pour la Ville de Maisons-Alfort.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL15ST091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) – GRP de la boucle des Espaces Naturels Sensibles (ENS).
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL14ST091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la désaffectation et du déclassement du domaine public communal du local sis 71 avenue de la République.
Mis en ligne le 15/10/2025 - n° DEL13ST091025 - Conseil Municipal du 9 octobre 2025 - Approbation de la convention portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales avec le Département.